Compte 47 COMPTES TRANSITOIRES OU D ATTENTE

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• Plan comptable général (France)
  domiciliées en France, ainsi que la présentation de leurs comptes financiers, bilans, comptes de résultats, rapports et annexes. Le PCG est défini par
• Linky
  {1}{T}}\int _{t_{0}}^{t_{0}+T}i^{2}(t)\,\mathrm {d} t}}} Afin d'éviter la prise en compte d'évènements transitoires qui fausseraient les mesures, ces valeurs
• Mayotte
  2015 (consulté le 29 juin 2018). Cour des Comptes, « Compétence géographique | Cour des comptes », sur ccomptes.fr (consulté le 13 novembre 2023). Décret
• René Guénon
  humaine du cubisme (1939) et le compte rendu qu'en fit Guénon dans les Études traditionnelles (repris dans le recueil Comptes rendus, p. 30-31). Mentionné
• Économie de la science ouverte
  ou 322 millions de livres par an pour l’IEB contre un coût de fonctionnement de 47 millions de livres). Pour les grands référentiels de données ou publications
• Ligne D du RER d'Île-de-France
  Archive). L'Express - RER D : Une ligne sous tension, article du 19.02.2008 Sources : Schéma Directeur et STIF [PDF] Cour des comptes - Rapport sur les transports
• Charles de Gaulle
  « Est-ce que j'ai jamais attenté aux libertés publiques fondamentales ? Je les ai rétablies. Et y ai-je une seconde attenté jamais ? Pourquoi voulez-vous
• Club Atlético de Madrid
  loi : les "Sociedades Anónimas Deportivas (es)", d'où le sigle S.A.D). Conformément au régime transitoire établi, avant le 30 juin 1992, les membres de l'Atlético
• La Réunion
  flore compte un grand nombre de milieux naturels et d'espèces (jusqu’à 40 espèces d'arbres/ha, par comparaison à une forêt tempérée qui en compte en moyenne
• Jésus de Nazareth
  évangiles de l'attente messianique d'une partie de la population, qui attendait un Messie politique, libérateur du joug des Romains. Cette attente se retrouve
• Espace Schengen
  reporta l'entrée de ces deux États dans l'espace Schengen. Cet accord est en attente de ratification par le Conseil européen sur recommandation de son président
• Égypte
  envoyé au service de la sécurité de l'État au Caire, où les procureurs ont ordonné quinze jours d'attente pendant les enquêtes sur des accusations de « diffusions
• Deuxième République (France)
  définitivement l’esclavage dans les colonies françaises. Après une période transitoire où un gouvernement relativement unanime prend des mesures sociales demandées
• Philippe Pétain
  cas de péril national, la France compte sur vous ». Il participe par la suite au Conseil supérieur de la guerre, où il soutient la politique de guerre
• Tunisie
  première instance. les juridictions financières composées de la Cour des comptes avec ses différentes instances. Les tribunaux militaires sont compétents
• Cour pénale internationale
  définitivement) ; 7 affaires dont le procès est en cours ou programmé / délibéré en attente (1re instance et appel) ; 4 suspects morts ; 14 suspects non
• Libye
  libyenne souffrent de malnutrition. 1,3 million de personnes sont alors en attente d'une aide humanitaire d'urgence, sur une population totale de 6,4 millions
• Communisme
  susciter la lutte des classes là où elle ne s'est pas encore développée du fait d'un contexte local, mais aussi d'assumer un rôle d'« avant-garde » du mouvement
• M'dina Bus
  M'dina Moov prépayée. Dans un rapport accablant publié en 2014, la Cour des Comptes critique violemment la gestion du transport par bus par M'Dina Bus et la
• Métropole d'Aix-Marseille-Provence
  place le 1er janvier 2016. Elle prévoit par ailleurs des dispositions transitoires jusqu'en 2020 : les conseillers communautaires des six intercommunalités

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